Mention légale et accessibilité
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Cosm’Ethqiue
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Siège social : 75004 Paris, 6 rue de la coutellerie
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 37089305756682.
N° TVA intracommunautaire :FR71 370783057
Email : cosmethiqueg7@gmail.com
Téléphone : 01 48 06 44 44
Directeur de publication : Samy Ariouat
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Hostingeer
Adresse :support@hostinger.com
Téléphone : +370 6450 3378
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (https://dsp5-mkt-o23b-4-5-g7.fr/), incluant textes, images, illustrations, logos, marques, vidéos, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Cosm’Ethqiue (projet étudiant) , sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Produits et responsabilité
Les produits proposés sur le site respectent la réglementation en vigueur relative aux cosmétiques biologiques.
Malgré tout le soin apporté à la mise à jour des informations, la société Cosm’éthqique (projet étudiant) ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, omissions ou indisponibilité du site.
5. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant vos données personnelles.
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Adresse postale : 49 Rue Oberkampf 75011
6. Accessibilité numérique
Nous nous engageons à rendre notre site accessible à toutes et tous, y compris aux personnes en situation de handicap, conformément à la réglementation en vigueur (notamment la directive européenne 2016/2102 et son transposant français).
Des efforts continus sont réalisés afin d’améliorer l’ergonomie, la navigation, les contrastes de couleurs, la compatibilité avec les lecteurs d’écran et la facilité d’utilisation au clavier.
Si toutefois vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou à une fonctionnalité du site, merci de nous en informer à l’adresse suivante : caroline.LEFEBVRE@gmail.com.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais et mettrons tout en œuvre pour vous proposer une alternative accessible.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de 75004 Paris, 6 rue de la coutellerie .
